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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL
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CMF GROUPE L'ADN INDUSTRIEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CMF GROUPE L'ADN INDUSTRIEL
CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4356212
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/04/2027
CMF GROUPE L\'ADN INDUSTRIEL de CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL

Présentation de la marque CMF GROUPE L'ADN INDUSTRIEL

Déposée le 21 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CMF GROUPE L'ADN INDUSTRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL domicilié(e) Zone Industrielle de Ladoux, 6 Rue René Panhard - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 871 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS JURI-DEFI, M. LABOURIER Luc domicilié(e) 39 RUE Amadéo, CS 60012 - 63057 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque CMF GROUPE L'ADN INDUSTRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMF GROUPE L'ADN INDUSTRIEL arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.

CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL a également déposé les autres marques suivantes : "MACHINAL" , SEAMUNIT , ROLLSTAR 160 , CMF GROUPE INDUSTRIAL DNA , jammes , SEAMEXPRESS , SEAMCLASSIC , SEAMSTAR , ROLLEXPRESS 132 , FLEX SEAMUNIT


CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Ladoux, 6 Rue René Panhard - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 390871622


CABINET D'AVOCATS JURI-DEFI, M. LABOURIER Luc - 39 RUE Amadéo, CS 60012 - 63057 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs.